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Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe - Session janvier 2012
Compte-rendu de déplacement
Lundi 30 janvier 2012

Du 23 au 27 janvier 2012, Jean-Charles GARDETTO et Bernard MARQUET ont participé aux travaux de la première partie de Session 2012 de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (A.P.C.E.), aux côtés des délégations des 46 autres Etats membres de cette Organisation internationale, à laquelle la Principauté a adhéré en 2004.

La réforme de l’A.P.C.E., dont les modalités ont été adoptées en octobre 2011, a largement réorganisé l’Assemblée parlementaire, en aboutissant notamment à une réduction du nombre de Commissions, (de 10 à 8 entités).

La reconnaissance du travail accompli au sein de l’A.P.C.E. par Jean-Charles GARDETTO et Bernard MARQUET, leur a permis d’être respectivement élus Vice-Président de la Commission des Affaires Politiques et de la Démocratie et Vice-Président de la Commission des Questions Sociales, de la Santé et du Développement Durable, qui intègre également les problématiques économiques et environnementales. Par ailleurs, Bernard MARQUET a été élu Vice-Président de l’Alliance des Démocrates et des Libéraux pour l’Europe (A.D.L.E.), troisième force politique de l’A.P.C.E..

Temps fort de cette session, l’élection du nouveau Président de l’Assemblée : le député français, Jean-Claude MIGNON succède ainsi au Parlementaire turc, Melvüt CAVUŞOĞLU, qui s’était rendu en Principauté en mars dernier.

Lors de cette Session, MM. GARDETTO et MARQUET sont intervenus en Séance Plénière, dans les débats suivants :

-    Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine (M. GARDETTO) ;
-    Le droit à chacun de participer à la vie culturelle (M. MARQUET) ;
-    Le respect des obligations et engagements de la Serbie (M. GARDETTO) ;
-    Protéger les droits humains et la dignité de la personne en tenant compte des souhaits précédemment exprimés par les patients (M. MARQUET, au nom du Groupe A.D.L.E.)

La prochaine partie de session se déroulera, à Strasbourg, du 23 au 27 avril 2012, au Palais de l’Europe, siège des institutions du Conseil de l’Europe.

Le texte intégral des rapports, avis, comptes rendus des débats de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe, ainsi que les textes adoptés, sont consultables sur le site : http://assembly.coe.int